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Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.metamorphose-formation.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : M Sylvain HUC – Contact : contact@metamorphose-formation.fr – Adresse : 6 RUE DE L’IMAGE 60940 CINQUEUX.

Identification de l’entreprise : SASU Société par actions simplifiée à associé unique M Sylvain HUC au capital social de 200,00 € – SIREN : 884737420 – RCS ou RM : Immatriculée au RCS le 01-07-2020 – Adresse postale : 6 RUE DE L’IMAGE 60940 CINQUEUX.

Directeur de la publication : Sylvain HUC – Contact : .

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Concepteurs du site :

Indégo – studio d’indépendants : studio-indego.fr

Graphisme:
Luc TIFFAY

Siret : 523 930 212 00023
Email : luc(@)studio-indego.fr

Développement:
Charlotte BARBARE

Siret : 751 488 67 00012
Email : charlotte(@)studio-indego.fr

Autres contributeurs :


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

M Sylvain HUC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M Sylvain HUC.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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M Sylvain HUC décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.metamorphose-formation.fr/.

M Sylvain HUC s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.metamorphose-formation.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. M Sylvain HUC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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