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Coaching1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.metamorphose-formation.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : M Sylvain HUC – Contact : contact@metamorphose-formation.fr – Adresse : 1 RESTERMARCH 56770 PLOURAY.
Identification de l’entreprise : SASU Société par actions simplifiée à associé unique M Sylvain HUC au capital social de 200,00 € – SIREN : 884737420 – RCS ou RM : Immatriculée au RCS le 01-07-2020 – Adresse postale : 1 RESTERMARCH 56770 PLOURAY.
Directeur de la publication : Sylvain HUC – Contact : .
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11
Concepteurs du site :
Indégo – studio d’indépendants : studio-indego.fr
Graphisme:
Luc TIFFAY
Siret : 523 930 212 00023
Email : luc(@)studio-indego.fr
Développement:
Charlotte BARBARE
Siret : 751 488 67 00012
Email : charlotte(@)studio-indego.fr
Autres contributeurs :
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
M Sylvain HUC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M Sylvain HUC.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
M Sylvain HUC ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.metamorphose-formation.fr/.
M Sylvain HUC décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.metamorphose-formation.fr/.
M Sylvain HUC s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.metamorphose-formation.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. M Sylvain HUC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, M Sylvain HUC se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.metamorphose-formation.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : – .
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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.metamorphose-formation.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .